Collectivités territoriales : 16,3 MMDH de recettes fiscales à fin mai

Collectivités territoriales : 16,3 MMDH de recettes fiscales à fin mai

Les recettes fiscales ont atteint 16,3 milliards de dirhams (MMDH) à fin mai, en hausse de 23,2% par rapport à la même période une année auparavant, selon la Trésorerie Générale du Royaume (TGR).

Cette évolution s’explique par la hausse de 37,3% des impôts directs et de 14,9% des impôts indirects. Les recettes fiscales ont constitué 82,9% des recettes globales des collectivités territoriales à fin mai 2024.

S’établissant à 12,3 MMDH à fin mai 2024 contre 10,8 MMDH un an auparavant, les ressources transférées sont en hausse de 13,7%, fait savoir la même source. Ceci résulte de l’augmentation de 12,1% de la part des collectivités territoriales dans le produit de la TVA (+874 millions de dirhams MDH)), de 37,2% de la part des régions dans le produit de l’IS et de l’IR (+574 MDH), de 66,7% des fonds de concours (+273 MDH) et de la part des collectivités territoriales dans le produit de la taxe sur les contrats d’assurance (+233 MDH), conjuguée à la diminution de 28,9% des subventions (-473 MDH).

Pour ce qui est des ressources gérées par l’État pour le compte des collectivités territoriales à fin mai 2024, elles ont atteint...

3,3 MMDH contre 2,3 MMDH un an auparavant, soit une augmentation de 46,9% provenant de la hausse de 50,1% de la taxe de services communaux (+842 MDH), de 38,6% de la taxe professionnelle (+153 MDH) et de 35,6% de la taxe d’habitation (+62 MDH).

Quant aux ressources gérées par les collectivités territoriales, elles se sont établies à 4,09 MMDH à fin mai 2024, contre plus de 3,724 MMDH enregistré un an auparavant, en hausse de 9,8%.

Ces ressources sont constituées en grande partie des recettes de la taxe sur les terrains urbains non bâtis (1,29 MMDH), de la redevance d’occupation temporaire du domaine public communal (463 MDH), des recettes domaniales (349 MDH), de la taxe sur les opérations de construction (345 MDH) et des redevances sur les recettes des mandataires du marché de gros des fruits et légumes (246 MDH).

Par ailleurs, l’évolution de la structure des ressources des collectivités territoriales entre fin mai 2023 et fin mai 2024, fait ressortir une diminution de la part des ressources transférées et de la part des ressources gérées par les collectivités territoriales, conjuguée à une augmentation de la part des ressources gérées par l’Etat.